Les amendements de Marie-Noëlle Battistel pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L'amendement va dans le même sens, mais il n'est pas identique, car il tient compte des longs débats que nous avons tenus en commission et supprime la référence à la géobiologie, afin de répondre à une critique du Gouvernement. Je pense donc qu'il peut faire l'objet d'un consensus.
Je ne sais pas si vous avez maintenant la version rectifiée de l'amendement n° 1692, madame la ministre, mais il me semble qu'il pourrait nous rassembler largement, et son adoption permettrait d'entériner une première étape.