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Les interventions de Jean-Charles Larsonneur sur ce dossier

6 amendements trouvés

08/11/2023 — Amendement N° 178 au texte N° 1818 - Article 5 (Adopté)
M. Marcangeli, M. Albertini, M. Alfandari, M. Batut, Mme Bellamy, M. Benoit, Mme Carel, M. Christophe, M. Favennec-Bé...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

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Concours financiers aux co...

08/11/2023 — Amendement N° 177 au texte N° 1818 - Article 5 (Adopté)
M. Larsonneur, Mme Magnier, Mme Félicie Gérard, M. Jolivet, M. Plassard, M. Kervran, Mme Le Hénanff, M. Favennec-Béco...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

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Environnement et prospecti...

04/11/2023 — Amendement N° 126 au texte N° 1818 - Article 5 (Retiré avant séance)
M. Jean-René Cazeneuve, Mme Ferrari, M. Sorez, M. Giraud, Mme Magnier, M. Ott, Mme Heydel Grillere, M. Abad, Mme Dupo...

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Compétitivité et durabilit...

04/11/2023 — Amendement N° 124 au texte N° 1818 - Article 5 (Rejeté)
M. Jean-René Cazeneuve, M. Larsonneur, Mme Magnier, Mme Félicie Gérard, M. Jolivet, M. Plassard, M. Kervran, M. Faven...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

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Environnement et prospecti...

04/11/2023 — Amendement N° 78 au texte N° 1818 - Article 5 (Retiré avant séance)
M. Larsonneur, Mme Magnier, Mme Félicie Gérard, M. Jolivet, M. Plassard, M. Kervran, M. Favennec-Bécot, Mme Le Hénanf...

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Environnement et prospecti...

02/11/2023 — Amendement N° CF81 au texte N° 1818 - Article 5 (Adopté)
M. Larsonneur, Mme Magnier, Mme Félicie Gérard, M. Jolivet, M. Plassard, M. Kervran, M. Favennec-Bécot, M. Albertini,...

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Environnement et prospecti...