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Intervention de Sébastien Chenu

Séance en hémicycle du jeudi 6 juin 2024 à 15h00
Accompagnement des malades et de la fin de vie — Article 6

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSébastien Chenu, président :

Sur les amendements identiques n° 203 , 351 , 865 , 1192 , 1859 et 2383 , je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public.

Sur les sous-amendements n° 3517 et 3518 , je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public.

Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

La parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir l'amendement n° 1192 .

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