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Intervention de Sébastien Chenu

Séance en hémicycle du jeudi 6 juin 2024 à 15h00
Accompagnement des malades et de la fin de vie — Article 6

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSébastien Chenu, président :

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 421 , 423 , 422 , 981 , 61 , 2755 , 1232 , 2757 , 1234 et 424 , pouvant être soumis à une discussion commune.

L'amendement n° 1234 fait l'objet d'un sous-amendement, n° 3494 .

Sur l'amendement n° 421 , je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public.

Sur les amendements n° 2755 et 2757 , je suis saisi par le groupe Écologiste – NUPES de demandes de scrutin public.

Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

La parole est à Mme Cécile Rilhac, pour soutenir l'amendement n° 421 .

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