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Intervention de Sébastien Chenu
Séance en hémicycle du jeudi 6 juin 2024 à 15h00
Accompagnement des malades et de la fin de vie — Article 6
Sébastien Chenu, président :Nous avons terminé d'entendre les orateurs inscrits sur l'article 6.
Sur les amendements n° 76 et identiques, je suis saisi par les groupes Rassemblement national et Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 76 , 148 , 390 , 581 , 654 , 1334 , 1514 et 2550 , tendant à supprimer l'article 6.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 76 .
