Intervention de Delphine Batho

Il tend à rétablir le module d'évaluation de la qualité et de la santé des sols, qui figurait dans le projet de loi initial déposé par le Gouvernement comme dans le texte adopté en commission, mais qui ne figure plus dans l'amendement de réécriture. Je ne me lancerai pas dans un long éloge des vers de terre, mais nous savons combien la question du vivant, de la matière organique présente dans les sols, est centrale, vitale, déterminante.

L'Assemblée nationale doit donc être éclairée : pourquoi l'alinéa initial qui prévoyait « de fournir une information claire et transparente sur l'état des sols » a disparu de la nouvelle rédaction, issue de l'accord conclu avec M. Dive ? Comment pourrait-on réaliser un stress-test climatique sur une exploitation agricole, sans tenir compte de la matière organique présente dans les sols de la parcelle ?