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Intervention de Valérie Rabault

Séance en hémicycle du jeudi 16 mai 2024 à 21h30
Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture — Article 1er

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaValérie Rabault, présidente :

Je vous informe que j'ai été saisie de plusieurs demandes de scrutin public : par le groupe La France insoumise – NUPES sur l'amendement n° 3063 , par le groupe Écologiste – NUPES sur l'amendement n° 3804 et par les groupes Renaissance, La France insoumise – NUPES et Les Républicains sur les amendements n° 3952 et identiques.

Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je vous informe que j'ai été saisie par les groupes Renaissance, Rassemblement National, La France insoumise – NUPES, Gauche démocrate et républicaine – NUPES, Écologiste – NUPES, de demandes de scrutins publics sur les sous-amendements suivants : 4850 et identiques, 4803, 4770 et identiques, 5411, 4890 et identiques, 5272, 5229 et identiques, 5212, 5252 et identiques, 5286, 5216 et identiques, 5220 et identique, 5197 et identiques, 5231 et identique, 4937 et identiques, 5127 et identique, 5140, 5143, 5144, 5145, 5148, 5160, 5131, 4784, 4742, 4994, 5000, 5281 et identique, 5222, 5254, 5161, 5300, 5302, 5301, 5315, 5340 rectifié, 5057 et identique, 5283, 5130 et identique, 4806, 5345 et identiques, 5288 et identique, 4807, 4808, 5202 et identique, 5106, 5204, 5311, 5105, 4763, 5080, 5081, 5361, 5360, 4992, 5366, 5282 et identique, 5077, 5368, 5369, 4810 et identiques, 5137, 5243, 4819, 4908, 4910.

Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je précise que je viens de lire la plus longue liste de demandes de scrutin public de cette législature, peut-être même des précédentes.

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