Intervention de Anthony Brosse

Alors que le prix de l'énergie s'envole, bien que contenu par le bouclier tarifaire mis en place par le Gouvernement, l'une des pistes que nous pouvons suivre est celle de l'autoconsommation, notamment de l'autoconsommation collective. Celle-ci vise à mutualiser les productions et les usagers ; c'est ce qu'on appelle le foisonnement.

En 2019, le rayon pris en compte pour considérer qu'il s'agit bien d'une action collective a été étendu à un kilomètre de distance et à une puissance cumulée de 3 mégawatts, soit jusqu'à 200 foyers. Malgré cette première avancée, un frein demeure : en autoconsommation collective, les usagers doivent payer des taxes, dont une TVA plus élevée que pour l'autoconsommation individuelle – qui en est exonérée jusqu'à 3 kilowatts de production.

Afin d'accélérer la transition énergétique des foyers français, le foisonnement constitue-t-il selon vous une réponse crédible ? Le cas échéant, des incitations fiscales sont-elles envisagées afin d'accélérer le déploiement de l'autoconsommation collective ?