Nous le faisons par fidélité à ces populations et par cohérence avec notre engagement en faveur des droits de l'homme. Nous le faisons aussi parce que nous sommes convaincus que le maintien de la diversité religieuse au Moyen-Orient est une condition indispensable à son cheminement vers la paix, la stabilité et la prospérité.
C'est la France qui a pris l'initiative d'une réunion du Conseil de sécurité des Nations unies en mars 2015, avant d'organiser, en septembre de la même année, une conférence internationale pour la protection des victimes de violences ethniques et religieuses au Moyen-Orient, à laquelle a participé le patriarche des Chaldéens catholiques, Louis Raphaël Ier Sako. Le plan d'action adopté à cette occasion demeure une boussole pour la communauté internationale.
La France agit de manière concrète, sur le terrain. Le fonds de soutien aux victimes de violences ethniques et religieuses au Moyen-Orient a permis de soutenir 130 projets, principalement en Irak, pour un montant dépassant 46 millions d'euros depuis 2015. À la demande du Président de la République, le fonds pour les écoles d'Orient aide désormais, à hauteur de 4 millions d'euros par an, les écoles confessionnelles qui permettent d'éduquer des enfants chrétiens et musulmans, côte à côte, dans le respect des valeurs de liberté, d'égalité, de fraternité, de tolérance et de respect mutuel. La France agit aussi pour la protection du patrimoine culturel et religieux des Chrétiens d'Orient ou encore contre l'impunité des crimes commis en Syrie et en Irak.
Ces quelques exemples sont bien minces face à l'épaisseur du drame historique que nous évoquons, mais il était utile de rappeler que la France agit pour améliorer le sort des populations concernées, pour leur permettre de demeurer sur leur terre historique ou, si possible, d'y revenir ; elle agit pour contrer les discours de haine et pour jeter les fondations de sociétés inclusives et apaisées, dans lesquelles chacun, quelle que soit sa confession, pourra vivre en citoyen, dans la paix, la sécurité, la liberté et la dignité.
J'ai voulu ici, au nom du Gouvernement, rappeler le passé, honorer la mémoire des victimes et avoir une pensée pour les survivants. J'ai voulu rappeler l'engagement de la France à soutenir les membres des minorités ethniques et religieuses du Moyen-Orient, tant éprouvées par les tragédies de l'histoire, et pourtant admirables dans leur fidélité à la terre, à la foi et à l'identité de leurs pères. J'ai voulu rappeler la nécessité d'œuvrer à l'édification d'un Moyen-Orient apaisé, pacifié et prospère, dans lequel chaque homme, chaque femme, chaque enfant pourra vivre dans la sécurité et la dignité, sans distinction d'appartenance ethnique ou religieuse. Telles sont nos priorités. J'espère qu'elles rassembleront très largement les membres de l'Assemblée nationale, au-delà des clivages partisans.
Je comprends que la proposition de résolution s'inscrit dans le contexte que je viens de décrire. Cependant, je voudrais, au nom du Gouvernement, émettre une réserve de principe : malgré notre conscience des massacres commis en 1915, de leur ampleur, de leur caractère systématique, volontaire et organisé, la reconnaissance de l'existence d'un génocide relève du travail des historiens et de la justice.