Intervention de Aurélien Taché

C'est pourquoi nous n'accepterons pas votre texte. Surtout, il marque le retour du terrifiant délit d'outrage en ligne, sanctionné d'une amende forfaitaire délictuelle (AFD). Notion aux contours flous, elle permettra aux policiers – et non pas aux juges – de punir d'une amende de 300 euros toute personne qui en aurait offensé une autre sur internet. Pardonnez-moi, mais à part faire plaisir au collègue sénateur qui a proposé cette disposition, cela n'a strictement aucun sens !

Le droit en vigueur permet déjà de sanctionner les outrages sexistes, les cas de harcèlement ou d'injures raciales, et c'est indispensable. Toutefois, créer un délit qui se fonde sur le seul ressenti de la personne visée – nous n'avons pas tous la même tolérance à l'outrage ni le même degré de susceptibilité – et en confier l'appréciation exclusive aux gendarmes et aux policiers, relève du mauvais film de série B ! Au pays de Voltaire, les citoyens n'ont pas besoin d'une police des débats ou de la pensée et trouvent eux-mêmes les moyens de régler leurs différends rhétoriques.