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Intervention de Céline Calvez

Réunion du mercredi 20 mars 2024 à 9h00
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCéline Calvez :

Les algorithmes d'intelligence artificielle ont besoin de nombreuses données. Mme Bensamoun, l'une des recommandations de la commission sur l'intelligence artificielle m'intéresse particulièrement : celle relative à la mise en place d'une infrastructure technique favorisant la mise en relation entre les développeurs d'IA et les détenteurs de données culturelles patrimoniales. Quelle devrait être la nature de cette infrastructure technique ? Vous avez évoqué la standardisation du droit d'opposition, mais ne pourrait-on pas également envisager que cette infrastructure puisse permettre à des créateurs de mettre leur contenu à disposition contre rémunération, voire contre un droit de licence ?

J'aimerais également connaître votre opinion quant à la possibilité de reconnaître des contenus générés par l'intelligence artificielle comme des œuvres.

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