Intervention de Huguette Tiegna

Depuis le XXe siècle, nous considérons de plus en plus nos vêtements comme des produits jetables, dans le contexte d'une industrie fortement mondialisée. Cette tendance s'est encore accentuée au cours des dernières années avec l'émergence de la fast fashion ou mode éphémère, segment de l'industrie vestimentaire qui se caractérise par le renouvellement très rapide des vêtements proposés à la vente, à des prix défiant toute concurrence.

Peu coûteux, ces produits ? Tout dépend du point de vue où l'on se place, car les impacts environnementaux et sanitaires de la mode éphémère sont écrasants. L'industrie textile fait partie des plus polluantes au monde : son empreinte carbone est estimée à 1,2 milliard de tonnes de CO2, soit environ 10 % des émissions mondiales de gaz à effet de serre. Si nous n'agissons pas, ces chiffres ne cesseront de croître, allant à l'encontre de nos ambitions écologiques. Nous devons ouvrir les yeux sur notre modèle économique et notre modèle de consommation – de surconsommation, devrais-je dire –, car il est en rupture avec le consensus scientifique sur les enjeux liés au réchauffement climatique. La biodiversité et les individus, les acteurs de la mode durable et du recyclage, tous payent le prix de cette mode éphémère.

Bien évidemment, notre majorité a déjà pris des mesures tendant à améliorer notre mode de consommation. Je fais ici référence à la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (Agec), adoptée en 2020. Je pense aussi à la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite loi climat et résilience, issue de la Convention citoyenne pour le climat, et à la loi visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux, sans oublier la stratégie de l'Union européenne pour des textiles durables et circulaires. Ce travail doit être poursuivi : nous devons continuer de proposer des solutions pour relever les défis économiques, sociétaux et environnementaux posés par cette mode qui pousse à la surconsommation.

La présente proposition de loi du groupe Horizons, défendue par Mme Anne-Cécile Violland, est un pas supplémentaire, qui complète les travaux de la majorité. Afin de l'enrichir, le groupe Renaissance proposera des amendements qui visent deux objectifs principaux : d'une part, préciser que les pratiques de déstockage de produits textiles invendus ne relèvent pas de la pratique commerciale de collections à renouvellement très rapide lorsque le déstockage est le fait de vendeurs qui ne possédaient pas les produits à l'origine ; d'autre part, étendre le périmètre des activités susceptibles de relever de la nouvelle définition de ladite pratique commerciale prévue dans le code de l'environnement, en y intégrant l'obligation pour les places de marché de déclarer le nombre de références commercialisées.

Yves Saint-Laurent disait : « La mode passe, le style reste. » D'Édith Piaf à Aya Nakamura, de Paris à Ouagadougou en passant par Bamako, la mode a bien changé.