Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Intervention de Aurélien Saintoul
Réunion du jeudi 1er février 2024 à 14h00
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Aurélien Saintoul, rapporteur :Depuis vos prises de fonctions respectives, y a-t-il des émissions ou des séquences, mis à part celles qui ont pu faire l'objet d'un signalement de l'Arcom, dont vous n'avez pas été satisfaits ?
