Intervention de Maxime Minot

Merci, madame la rapporteure, de votre précieux travail. Je sais votre amour pour le sport et peux témoigner de votre assiduité aux travaux du groupe chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques.

Le sport est essentiel à la cohésion nationale et au quotidien de nos concitoyens. Il est pour la plupart d'entre eux un moyen d'évasion et de bien-être dans une vie de tous les jours rendue difficile par l'inflation et le contexte géopolitique.

Dans moins de 162 jours commenceront les Jeux olympiques de Paris 2024, une occasion rare de rassembler les Français autour de valeurs communes et du sport pour faire nation. L'occasion, aussi, de soutenir sans faille nos athlètes, porte-drapeaux de notre beau pays, et de donner à chacun envie de pratiquer une activité sportive pour son bien-être.

Nos collègues Mazars et Peu ont souligné dans leur rapport d'information l'impérieuse nécessité de faire des Jeux l'occasion de renforcer durablement l'éthique du sport, dans un contexte marqué par des affaires relatives à la probité de dirigeants du mouvement sportif ou par des scandales liés à des violences sexuelles. Il est important que les questions de la protection des mineurs et de l'honorabilité dans le sport soient prises à bras-le-corps après ces scandales qui nous ont tous profondément choqués.

Vous l'avez dit, madame la rapporteure, ce texte est une première étape et il faudra aller plus loin. Mais si l'on veut encourager les Français à faire du sport, résoudre cette question est un préalable.

Le risque d'exposition aux violences est plus élevé dans le sport que dans d'autres secteurs et l'omerta qui caractérise ce milieu est un phénomène ancien qui persiste malgré la libération de la parole intervenue depuis 2020 – cette vague, dont on ne peut que se réjouir, déclenchée par le témoignage de la patineuse Sarah Abitbol et qui a créé une onde de choc, entraînant la réaction des pouvoirs publics et l'adoption de certaines mesures.

Il existe certes une obligation d'honorabilité pour les éducateurs sportifs, professionnels ou bénévoles. Néanmoins, seuls les éducateurs professionnels font l'objet d'un contrôle systématique et annuel. Or l'encadrement du sport français repose principalement sur les bénévoles : on en dénombre 2 millions pour 250 000 éducateurs professionnels. Et jusqu'à l'instauration, en 2022, du contrôle automatisé d'honorabilité, celle de près de 90 % des éducateurs sportifs n'était vérifiée qu'à l'occasion d'un contrôle sur place par les services déconcentrés du ministère des sports.

Le Sénat a donc voté cette proposition de loi permettant notamment d'aligner les modalités du contrôle d'honorabilité des éducateurs sportifs sur celles applicables au secteur social et médico-social, renforcées par la loi relative à la protection des enfants adoptée en février 2022. Il a également instauré l'obligation pour les dirigeants de club de signaler à l'autorité administrative les comportements à risque des bénévoles qu'ils emploient et introduit une mesure administrative d'interdiction temporaire ou définitive d'exercer pour un dirigeant de club qui emploierait un éducateur sportif au mépris de l'obligation d'honorabilité, refuserait de signaler des comportements à risque dans son club ou présenterait lui-même un danger pour la sécurité ou la santé morale et physique des pratiquants.

Cette proposition de loi permettra d'accompagner la montée en puissance du contrôle d'honorabilité. Elle va dans le bon sens. Le groupe Les Républicains se réjouit qu'elle soit examinée par notre commission.