Intervention de Stéphane Mazars

Recevoir le monde entier à l'occasion des Jeux olympiques et paralympiques doit nous rendre fiers et nous permettre de vivre un grand moment de cohésion nationale. Mais c'est surtout à l'héritage laissé par les Jeux que se mesurera la réussite de cet événement planétaire. L'examen de cet héritage espéré, tant matériel qu'immatériel, constitue l'essentiel du rapport que j'ai corédigé avec Stéphane Peu dans le cadre de notre mission d'information sur les retombées économiques et sociales des Jeux olympiques et paralympiques. Dans ce contexte, nous avions déjà émis l'idée de profiter de l'écho de l'événement pour renforcer l'éthique dans le sport.

En 2020, Sarah Abitbol crée une onde de choc en dévoilant les abus sexuels, dont des viols, dont elle a été victime de la part de son entraîneur pendant des années. Cette révélation libère la parole d'un grand nombre d'autres sportifs et commence à entamer l'omerta jusqu'alors de mise dans ce milieu.

En 2022, plusieurs affaires secouent les toutes-puissantes fédérations françaises de football et de rugby, entraînant le départ de leurs présidents emblématiques respectifs.

En 2023, notre assemblée se saisit du sujet en constituant, à l'initiative du groupe Écologiste, une commission d'enquête relative aux défaillances de fonctionnement au sein des fédérations sportives. Comme bon nombre de collègues ici présents, j'en ai fait partie. Elle a présenté son rapport et formulé plus de soixante recommandations. Elle a dressé un constat alarmant par le nombre très élevé de faits révélés, les traumatismes dont ont souffert les victimes et le caractère très insuffisant de la prise de conscience et des réponses apportées par les dirigeants et responsables.

Il nous appartient donc de continuer à agir. Permettez-moi toutefois de rappeler que, sur ces sujets, la majorité n'est pas restée inactive. 2020 : mise en œuvre de la Convention nationale sur la prévention des violences sexuelles dans le sport et réaffirmation du principe du contrôle d'honorabilité pour les fonctions d'encadrant et d'exploitant ; création de la plateforme Signal-sports. 2021 : obligation de recueillir l'identité de tous les licenciés ; libre consultation du fichier judiciaire automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes pour le contrôle d'honorabilité des encadrants, y compris bénévoles. Il faut mesurer l'avancée que ces dispositions ont permis : 500 000 contrôles fin 2022, le double en mai 2023 et un objectif de 2 millions de bénévoles contrôlés pour l'année 2024.

La présente proposition de loi permet d'être encore plus efficace dans le repérage et la mise hors d'état de nuire de personnes potentiellement dangereuses. Tout d'abord, elle aligne les modalités du contrôle d'honorabilité dans le sport sur celles en vigueur dans le secteur social et médico-social depuis la loi Taquet : double vérification du casier judiciaire d'une part, du FIJAISV d'autre part. En outre, elle interdit aux dirigeants de club d'exercer leurs fonctions en cas de manquement à leur obligation de signalement. Enfin, elle permet d'écarter les personnes condamnées dans un pays étranger pour des faits contraires à l'honorabilité attendue sur notre sol.

En votant ce texte dans les mêmes termes que le Sénat, nous apporterons une nouvelle réponse, rapide et efficace, au problème, même si, nous le savons, celui-ci méritera que l'on y revienne dans le cadre d'une loi postérieure aux Jeux. Nos réflexions pourront alors s'inspirer des différents rapports produits par notre assemblée, mais aussi de celui du Comité national pour renforcer l'éthique et la vie démocratique dans le sport, coprésidé par Marie-George Buffet et Stéphane Diagana, qui a fait figurer parmi ses propositions les plus ambitieuses la création d'un comité d'éthique indépendant, en écho à ce que suggère le rapport que j'ai corédigé avec Stéphane Peu.

Je sais, madame la rapporteure, votre engagement en matière d'éthique et de gouvernance dans le sport, ainsi que celui de bon nombre de nos collègues ici présents. Il est souhaitable qu'un consensus nous permette de voter en urgence ce texte dans le cadre de la procédure de législation en commission – avant d'aller encore plus vite, plus haut et plus fort, ensemble, après les Jeux olympiques et paralympiques.