Intervention de Stéphane Piednoir

. – Je vous rejoins d'abord, évidemment, sur l'urgence d'une nouvelle PPE qui nous était annoncée avant l'été, puis avant la fin de l'année 2023, et que je ne vois pas poindre dans nos travaux parlementaires.

Je rappelle que ce texte ne comprend pas seulement des objectifs mais aussi des obligations. Or, nous ne respectons pas celle, posée par la loi de 2006, de fonctionner avec un cycle fermé. Celui-ci ne peut se réaliser qu'avec des réacteurs à neutrons rapides, filière qui a été délaissée en 2019 avec l'abandon du projet Astrid initié il y a plus d'une décennie.

Il y a un vrai sujet de conformité de nos objectifs avec la réalité des pratiques et de la filière nucléaire que nous proposons dans notre pays. Le sujet de la PPE est vraiment majeur.

Pourriez-vous d'ailleurs nous rappeler dans quelle mesure la transmutation, élément absolument essentiel dans cette optique de cycle fermé, permet de réduire la quantité de déchets à retraiter ?

Faut-il à un moment donné confirmer notre orientation vers un cycle fermé et donc relancer des recherches ? Ou faut-il tout simplement reprendre une procédure industrielle déjà éprouvée dans d'autres pays ?

Deuxième point, je réfute l'expression « prolonger la durée de vie des réacteurs ». Il n'y a jamais eu d'obsolescence programmée des réacteurs nucléaires lorsque le plan Messmer a été initié dans les années 1970. C'était plutôt pour les ingénieurs une manière de dire : « Nous sommes tranquilles pendant 40 ans ». Il faut trouver une formulation appropriée pour exprimer l'idée que nos réacteurs sont en capacité de fonctionner encore pendant de longues années.

Un autre sujet est le statut de l'uranium appauvri qui doit être confirmé comme un stock stratégique. Ce point rejoint ma question sur les réacteurs à neutrons rapides. Nous disposons de 350 000 tonnes d'uranium appauvri sur notre territoire qui, si la filière des RNR se développait, nous garantiraient plus d'un millier d'années de production d'électricité, avec des surgénérateurs, c'est-à-dire sans production supplémentaire de matières nucléaires inutilisées.

Tous les sujets étant liés, cette question en rejoint encore une autre, sur les réacteurs innovants, dont vous disiez qu'ils étaient essentiellement fondés sur la filière des neutrons rapides.

Les problèmes de cycle se trouvent donc réduits, puisque nous avons suffisamment d'uranium appauvri sur notre territoire pour alimenter cette filière, même sur des petits réacteurs.

On peut enfin se féliciter que notre pays ait pris des décisions, même s'il a pu, au cours des décennies précédentes, manquer sa marche en avant sur la filière nucléaire. Cigéo est un bel exemple de prise de conscience de la nécessité d'avoir un site pour accueillir en couche géologique profonde nos déchets ultimes.

Par comparaison, si le Royaume-Uni peut s'enorgueillir d'avoir un réacteur développé par Rolls Royce, cela ne suffit pas pour élaborer une vision prospective à long terme sur la gestion des déchets.

Que pouvez-vous nous dire, par comparaison, du projet NUWARD qui est le projet français le plus avancé dans ce domaine, sachant qu'il existe en France une profusion de projets plus ou moins innovants, certains affichant parfois des objectifs qui paraissent inatteignables en termes d'innovation dans la filière nucléaire ?