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Intervention de Stéphane Piednoir

Réunion du jeudi 26 octobre 2023 à 9h30
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Stéphane Piednoir, sénateur, président de l'Office :

. – Monsieur le président, Mesdames et Messieurs les membres et experts de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), mes chers collègues, je suis très heureux de vous accueillir aujourd'hui au Sénat pour cette première réunion de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) reconstitué après les élections sénatoriales du 24 septembre dernier et mon élection en tant que président de cet Office aux côtés du premier vice-président Pierre Henriet.

La délégation de la CNE2 qui se présente devant nous est forte de quatre personnes. J'ai le plaisir de souhaiter la bienvenue à son président Vincent Lagneau, à son vice-président, Christophe Fournier, à Philippe Gaillochet et à Catherine Noiriel.

Pour les nouveaux membres de l'Office, je rappelle que la CNE2 a été instituée par la loi du 28 juin 2006 relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs. Elle a succédé à la première Commission nationale d'évaluation, créée par la loi du 30 décembre 1991 relative aux recherches et à la gestion des déchets radioactifs.

La CNE2 a pour mission d'évaluer l'état d'avancement des recherches et des études relatives à la gestion des matières et des déchets nucléaires. Elle soumet un rapport annuel au Parlement qui est transmis à l'Office avant sa publication.

Les douze membres de la commission exercent leur mission à titre bénévole. La moitié sont désignés par le gouvernement sur proposition de l'Académie des sciences et de l'Académie des sciences morales et politiques, l'autre à parité par l'Assemblée nationale et le Sénat sur proposition de l'OPECST. La commission est renouvelée par moitié tous les trois ans.

À l'heure où l'urgence climatique nous amène à considérer sous un jour plus favorable l'énergie fournie par la fission atomique, l'industrie nucléaire voit poindre la construction prochaine en France, et sans doute à l'étranger, de plusieurs nouveaux réacteurs ainsi que l'arrivée de réacteurs innovants.

Dans ce contexte dynamique, la question du stockage géologique des déchets, en aval du cycle, n'a rien perdu de son acuité, bien au contraire. Le rapport annuel de la CNE2 constitue donc un point d'étape extrêmement important pour évaluer la situation de la gestion des matières et des déchets radioactifs ainsi que les évolutions envisageables au travers des progrès de la science et des technologies. Au-delà de ce rapport, vous allez également nous faire part des enseignements que vous avez tirés d'un récent voyage d'étude au Royaume-Uni, pays qui, comme la France, affiche une implication et un intérêt renouvelés pour l'énergie nucléaire. Même si les situations énergétiques de ces deux États diffèrent, leur comparaison reste un exercice extrêmement utile et pertinent.

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