Intervention de Agnès Carel

La vie associative est essentielle dans nos territoires. Nos 20 millions de bénévoles créent une dynamique qui permet à d'autres millions de concitoyens de s'épanouir. Travaillé avec les trois groupes de la majorité, ce texte constitue un premier message de soutien à leur endroit.

Caritatives, culturelles, sportives, sociales ou environnementales, les associations contribuent de manière significative au lien social et à la cohésion nationale. Elles permettent au plus grand nombre d'accéder à des biens, des connaissances ou des activités de manière collective et à moindre coût. Notre responsabilité de législateur est claire : faire en sorte que ce vivier continue d'exister et se développe.

C'est le sens de cette proposition de loi, à laquelle notre groupe donne deux objectifs clairs. Le premier est le soutien à l'engagement bénévole, avec l'assouplissement du recours au congé d'engagement et le droit de formation des bénévoles. Je salue également une meilleure conciliation entre vie professionnelle et engagement associatif. Ainsi, l'ouverture du mécénat de compétence aux entreprises de moins de 5 000 salariés envoie un signal à tous ceux qui souhaitent s'investir. Le second objectif est de simplifier la vie de nos associations. Sous réserve de son adoption définitive, le PLF pour 2024 a également permis aux maires de les exonérer de taxe d'habitation.

Le groupe Horizons et apparentés aurait souhaité que le Gouvernement aille plus loin en étudiant dans un rapport l'opportunité d'accorder, dans le calcul de leur retraite, un trimestre supplémentaire aux bénévoles justifiant d'une implication associative de dix ans. Il serait possible de s'engager par la suite concrètement dans cette voie, dans le cadre par exemple du projet de loi de financement de la sécurité sociale. L'amendement déposé en ce sens par notre groupe ne sera pas débattu car jugé irrecevable, mais il aurait été utile.

Cette loi aura néanmoins un écho significatif dans nos territoires, où elle est attendue avec espoir. Même si elle ne prétend pas répondre à l'ensemble des enjeux de la vie associative, elle constituera un encouragement bienvenu, dans un contexte compliqué pour les associations et leurs bénévoles. Le groupe Horizons et apparentés par conséquent la votera.