Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Guillaume Kasbarian

Réunion du mercredi 25 octobre 2023 à 9h30
Commission des affaires économiques

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaGuillaume Kasbarian, président :

S'agissant de la procédure, j'ai appliqué les mêmes règles que d'habitude : un orateur pour l'amendement, un contre.

Par ailleurs, la présentation que vous venez de faire ne correspond pas à l'amendement II-CE251. Le rapporteur pour avis va donner sa position sur ce dernier, et vous pourrez reprendre la parole ensuite.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.