Intervention de Roland Lescure

Plusieurs questions ont porté sur les PME. Au-delà de l'industrie de la défense, que le ministre des armées a bien présentée, ce que nous notons dans tous les secteurs concernés par des biens à double usage, c'est plutôt que les grands donneurs d'ordre jouent le jeu et que des PME et des ETI sont exportatrices.

J'ai parlé tout à l'heure du nucléaire et de l'aéronautique, qui sont les deux secteurs les plus importants en matière de délivrance de licences pour l'exportation de biens à double usage. Le GIFEN, le Groupement des industriels français de l'énergie nucléaire, est bien organisé, de même que le GIFAS, le Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales. En nombre, les licences pour des biens à double usage concernent dans une très large majorité des PME, et on compte aussi beaucoup d'entreprises de taille intermédiaire, lesquelles sont surreprésentées par rapport à ce qu'elles pèsent en France. Par conséquent, ces secteurs sont plutôt des exemples à suivre. On insiste, vous le savez, dans le cadre de tous les comités stratégiques de filière pour que les grands donneurs d'ordre travaillent bien avec les PME.

Monsieur Saintoul, la Chine est évidemment une destination importante en ce qui concerne les licences d'exportation pour des biens à double usage. Néanmoins, la réalité des exportations est moindre : ce pays représente à peu près 8 % des exportations quantifiées de biens à double usage. Nous avons exporté, cela ne vous a pas échappé, un EPR, et le secteur du nucléaire est donc assez présent. Chaque licence individuelle – nous ne délivrons pas de licence générale – fait l'objet d'un examen extrêmement approfondi du risque de mésusage, si je puis dire. C'est aussi le cas pour les exportations dans l'aérospatiale et en matière de propulsion.

Je suis un peu surpris par la question concernant les Forges de Tarbes. J'ai bien conscience de l'enjeu particulier que constitue le dialogue social entre l'entreprise, la direction et les organisations syndicales – nous suivons évidemment ce sujet –, mais si toutes les reprises se passaient comme celle-ci… Lorsqu'elle a eu lieu, l'entreprise comptait vingt personnes, contre cinquante aujourd'hui – c'est en partie lié à la conjoncture, puisque les Forges de Tarbes produisent une proportion importante des obus du canon Caesar – et le repreneur, Europlasma, a investi plus de 7 millions d'euros : franchement, cela se passe plutôt bien, et on espère que l'investissement réalisé pourra s'inscrire dans la durée.