Intervention de Hadrien Clouet

Cet amendement est très différent du précédent car il vise à prolonger les expérimentations en cours dans les départements concernés, y compris au-delà de l'adoption éventuelle du texte. Cet amendement s'inscrit dans une logique très différente qui, peut-être, vous parlera davantage. Nous sommes soucieux de vous proposer des hypothèses pour sortir par le haut des difficultés du texte.

M. le rapporteur souligne que l'amendement n'a pas été déposé au bon article. D'abord, les services de l'Assemblée l'ont jugé recevable – vous savez que nous n'avons pas pour habitude de les mettre en cause. Nous pouvons saluer leur travail et estimer que leur jugement est sûr. Ensuite, il est très bien placé, puisque nous ignorons le rôle joué par les opérateurs privés dans le cadre des expérimentations. Je n'ai pas pris le temps de développer cet élément lors de la présentation de l'amendement n° 1458 , votre remarque me conduit donc à le faire.

Il faudrait connaître leur rôle, la nature de leurs rapports avec les conseillères et les conseillers de Pôle emploi et avec celles et ceux qui accompagnent les allocataires du RSA, les démarches qu'ils engagent pour les usagers et les usagères qu'ils prennent en charge, et comparer les trajectoires de ces personnes avec celles des usagers que Pôle emploi et les services RSA du département accompagnent.

Si nous disposions de telles données et si nous obtenions des informations robustes, nous pourrions, éventuellement, vous faire confiance. nous pourrions, à tout le moins, nous faire une idée sérieuse sur le sujet.