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Intervention de Guillaume Kasbarian

Réunion du jeudi 6 juillet 2023 à 15h00
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaGuillaume Kasbarian, rapporteur général :

Madame Tiegna, monsieur Leseul, je connais votre engagement sur cette question, mais j'ai deux remarques à faire sur vos amendements.

D'abord, l'expression « technologies favorables au développement durable » englobe déjà le réemploi des déchets et des équipements usagés. Ensuite, votre rédaction reste limitée aux étapes de la fabrication et de l'assemblage, alors que nous avons adopté tout à l'heure un amendement sur le recyclage qui a une portée plus large. Il serait dommage de revenir ici à une définition plus restreinte. Pour ces deux raisons, je vous invite à retirer votre amendement ; à défaut, j'émettrai un avis défavorable.

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