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Intervention de Clément Beaune

Séance en hémicycle du vendredi 16 juin 2023 à 15h00
Services express régionaux métropolitains — Après l'article 2

Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports :

– je le précise parce que cette comparaison transatlantique avait été faite à l'époque. Je tiens à le préciser : je n'étais pas opposé à l'amendement en lui-même et au fait d'ajouter des crédits en faveur du réseau ferroviaire en particulier – j'avais plus de doutes s'agissant d'autres amendements.

Je vous avais dit à l'époque, et c'est pour cela que je me permets d'y revenir, qu'il fallait attendre le rapport du Conseil d'orientation des infrastructures et les annonces précises concernant un effort d'investissement en la matière. Ce n'est pas vraiment l'objet de notre discussion du jour, mais j'en profite pour le rappeler : la Première ministre a annoncé que l'effort d'investissement dans le réseau progresserait de 50 %, en montant annuel, d'ici à la fin de la législature, et nous avons commencé cet effort d'accroissement cette année. Je préfère que nous procédions ainsi, méthodiquement, plutôt qu'en « gageant » des amendements nocturnes et très coûteux – si vous me permettez de le dire ainsi – par exemple sur le bouclier tarifaire énergétique.

Nous avançons, et c'est tant mieux ; la présente proposition de loi en témoigne. Le suivi que vous appelez de vos vœux, sera bien réel : l'information du Parlement sera assurée notamment au moyen de rapports. J'ai indiqué que je lançais une consultation sur la possibilité d'une traduction législative du plan d'investissement. Je souhaite que cela aboutisse, mais nous verrons ce qu'il en sera à l'issue des consultations. Quoi qu'il en soit, nous aurons évidemment l'occasion de détailler le plan.

J'ai déjà évoqué certaines de ses mesures, notamment l'augmentation du financement du réseau, l'investissement dans le fret ferroviaire et les contrats de plan État-région ; encore une fois. Elles constituent, pierre après pierre, la déclinaison concrète et réelle du plan.

En bref, nous préciserons les choses au moment de la prochaine discussion budgétaire et à l'issue des consultations sur une possible loi de programmation ; tous les éléments de rapport et de suivi seront alors discutés. Je vous demanderai donc de retirer votre amendement ; à défaut, je donnerai un avis défavorable.

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