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Intervention de Clément Beaune
Séance en hémicycle du vendredi 16 juin 2023 à 15h00
Services express régionaux métropolitains — Article 2
Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports :
Avis favorable à l'amendement, sous réserve de l'adoption du sous-amendement n° 336 qui vise à supprimer l'exemption de toute fiscalité prévue pour les opérations de remise à niveau.
