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Intervention de Clément Beaune

Séance en hémicycle du vendredi 16 juin 2023 à 15h00
Services express régionaux métropolitains — Article 1er

Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports :

Je prendrai un instant pour répondre, car nous n'avons pas encore abordé le nombre de Serm envisagé. Nous pouvons nous appuyer sur deux références importantes : l'étude conduite par SNCF Réseau à la fin de l'année 2020, qui évoquait une douzaine de projets, et le travail du COI, mené sur un périmètre sensiblement similaire, qui avance un ordre de grandeur comparable. Dans la mesure où je ne suis pas favorable à ce que nous figions les choses, il ne me paraîtrait pas pertinent de débattre longuement du nombre de Serm : nous devons, au contraire, rester le plus ouverts possible.

L'objectif d'« au moins dix » Serm fixé en commission me semble donc constituer une bonne base. Si la première vague comptera probablement une douzaine de projets, nous ne fermerons pas la liste pour autant – je ne sais pas si vos amendements sont des amendements d'appel, mais je saisis cette occasion pour répondre à cette préoccupation, qui émerge dans plusieurs régions et métropoles. Il est prévu, sur la base des crédits alloués dans le cadre des contrats de plan État-région (CPER) et de la présente proposition de loi – qui, je l'espère, sera adoptée –, que les métropoles et les régions concernées présentent leurs projets à la fin de l'année, voire dès l'automne, étant entendu qu'aucune fermeture de guichet n'interviendra : il sera toujours possible d'examiner un projet ne figurant pas sur les listes initiales. Les choses sont ouvertes.

Sans doute les projets seront-ils déployés par vagues : il faut expliquer clairement que les moyens financiers, et surtout opérationnels, disponibles ne permettront pas de tout faire d'un coup. La première vague, je le disais, inclura probablement une douzaine de projets. Ensuite, si, comme je l'espère, tout se passe bien, d'autres pourront voir le jour.

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