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Intervention de Clément Beaune

Séance en hémicycle du vendredi 16 juin 2023 à 9h00
Services express régionaux métropolitains — Article 1er

Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports :

Il est très favorable à l'ensemble des amendements. Si l'adoption de l'amendement n° 38 faisait tomber les autres, qui ne sont pas tout à fait identiques d'un point de vue juridique mais dont l'objet est le même, je m'en féliciterais. Il importe néanmoins pour le Gouvernement qu'il soit sous-amendé par le sous-amendement de M. Leseul, auquel j'émets donc un avis favorable.

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