Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Frédéric Valletoux

Réunion du lundi 5 juin 2023 à 16h00
Commission des affaires sociales

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrédéric Valletoux, rapporteur :

Tout à l'heure, j'avais souhaité le retrait de l'amendement AS329 de M. Garot et des amendements identiques relatifs à l'Itos. Ils ont finalement été votés, mais M. Garot m'a donné l'assurance que nous pourrions retravailler sur cet indicateur d'ici à la séance. Par parallélisme, et par cohérence, je vous invite à retirer ces amendements et à les retravailler, en même temps que nous retravaillerons les amendements relatifs à l'Itos, afin d'aborder ces deux questions de la même manière, en introduisant le même délai de révision.

Je m'en remets à la sagesse de la commission.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.