Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Intervention de Valérie Rabault
Séance en hémicycle du jeudi 1er juin 2023 à 9h00
Programmation militaire 2024-2030 — Article 34
Valérie Rabault, présidente :Sur l'amendement n° 176 , je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Je suis saisie de trois amendements, n° 838 , 994 et 176 , pouvant être soumis à une discussion commune.
Les amendements n° 838 et 994 sont identiques.
L'amendement n° 838 de M. Aurélien Saintoul est défendu.
La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour soutenir l'amendement n° 994 .
