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Intervention de Aurélien Saintoul

Séance en hémicycle du jeudi 1er juin 2023 à 9h00
Programmation militaire 2024-2030 — Article 32

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAurélien Saintoul :

Poursuivons nos échanges sur les délais. Peut-être est-ce parce que je ne suis pas commissaire aux lois et que je suis novice sur ces sujets, mais cela pique ma curiosité : pourquoi le délai de retrait d'un contenu est-il de vingt-quatre heures quand il s'agit de contenus terroristes ou pédopornographiques, mais de quarante-huit heures quand il s'agit de la sécurité nationale ? Je ne comprends pas la cohérence.

Mme Le Hénanff nous explique que dans l'idéal, le délai de retrait devrait être d'une heure, mais que c'est impossible. Je m'interroge, peut-être bêtement : pourquoi, en matière de sécurité nationale, l'idéal et le standard ne coïncident-ils pas ?

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