Intervention de Amélie Oudéa-Castéra

Je remercie le rapporteur spécial pour la qualité de son travail. Je partage pleinement ses recommandations et la volonté de voir perdurer et monter en puissance le travail sur les équipements. On connaît leur importance pour renforcer la cohésion des territoires et permettre au plus grand nombre d'échapper à la sédentarité, à l'addiction aux écrans et de retrouver du commun.

Ce programme, lancé le 14 octobre 2021, abondé à hauteur de 200 millions et mis en œuvre par l'ANS, résulte d'une volonté très forte du Président de la République. Au cours de cette première année, 1 260 projets et 2 130 équipements sportifs ont bénéficié du plan, qui s'est traduit par le déploiement de plus de 86 millions. Le rythme actuel d'engagement des dépenses devrait nous permettre de finaliser le plan en seulement deux années. En 2023, le financement de plus de 400 dossiers a déjà été acté ; plus de 600 équipements sont concernés, pour un montant supérieur à 20 millions.

On voit ainsi que le plan des 5 000 correspond à une forte attente de nos territoires. Nous cherchons à accompagner et à amplifier la dynamique en identifiant avec l'ANS plusieurs axes d'amélioration. Par une décision du conseil d'administration de l'Agence du 6 octobre 2022, le dispositif a été étendu à tous les territoires, les dépenses de design actif ont été rendues éligibles et la durée de la convention d'usage de l'équipement est passée de dix à cinq ans. On avait prévu initialement une dépense de 60 à 65 millions par an. On se situe actuellement à un niveau compris entre 85 et 100 millions, et ce dernier chiffre devrait être atteint au cours de l'année.

Le plan exerce un effet de levier, car il incite les collectivités à apporter davantage de financements pour permettre l'émergence de ces projets. Ainsi, la Seine-Saint-Denis a-t-elle décidé de doubler l'enveloppe de l'ANS dédiée aux petits équipements pour 2023, ce qui correspond à un engagement de 2,4 millions. Montpellier a décidé d'octroyer une subvention à tous les projets soutenus par l'Agence. La Fédération française de football, quant à elle, a mobilisé le fonds d'aide au football amateur et a apporté 1,4 million à l'ANS pour développer les terrains de football dans une logique de guichet unique avec l'Agence.

Vos propositions m'inspirent trois remarques, monsieur le rapporteur spécial. Je pense, comme vous, qu'il nous faut parfaire l'association des fédérations à cette mécanique afin qu'elles ne découvrent pas trop en aval les projets des collectivités. Il faut mobiliser dès le départ l'ensemble des acteurs et des canaux de financement.

Je crois également nécessaire d'assouplir les modalités de conventionnement avec les associations utilisatrices des équipements. La piste que vous avez ouverte concernant les établissements scolaires me semble judicieuse. Elle est de nature à assurer un équilibre entre la souplesse que l'on veut préserver et la garantie que l'équipement sera utilisé.

Nous nous sommes efforcés de renforcer l'efficacité du plan « outre-mer », où le taux de subvention peut être porté à 100 % et où l'on peut financer des remorques pour le transport des équipements mobiles – je pense notamment aux bassins de natation. Cependant nous irons plus loin : une fois que le sénateur Théophile aura remis son rapport à la Première ministre, dans les prochains jours, nous explorerons les pistes esquissées pour assurer un meilleur déploiement des politiques sportives outre-mer.

Nous portons une grande attention au plan « vestiaires », qui est essentiel pour faire monter en puissance la pratique sportive féminine.

Nous veillons également à la rénovation thermique, qui a bénéficié de 50 millions au titre du plan de relance. Avec le préfet Cadot, nous avons écrit aux préfets, en leur qualité de délégués territoriaux du Fonds vert, pour encourager l'action en ce sens. Les premiers résultats sont encourageants puisque, sur les 150 projets validés, plus d'une dizaine concernent des équipements sportifs, pour un montant supérieur à 8 millions.