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Intervention de Éric Coquerel

Réunion du mardi 9 mai 2023 à 20h30
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaÉric Coquerel, président :

Mes chers collègues, nous accueillons M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion. C'est avec vous, monsieur le ministre, que débutent cette année les réunions de commissions d'évaluation des politiques publiques (CEPP). Ce cycle nous permettra d'entendre chaque ministre sur l'exécution budgétaire des missions qui relèvent de sa compétence. Cela nous donnera également l'occasion d'évoquer les thèmes d'évaluation retenus par certains rapporteurs spéciaux.

Je vous rappelle quelques principes d'organisation décidés par le bureau de la commission, qui s'appliqueront à l'ensemble des commissions d'évaluation des politiques publiques, que celles-ci comprennent ou non un la présentation d'une évaluation thématique.

Après une intervention du ministre de quinze minutes au maximum, sur l'exécution budgétaire, la parole sera donnée aux rapporteurs spéciaux intéressés, pour cinq minutes chacun, puis, le cas échéant, aux rapporteurs pour avis, pour deux minutes chacun. Après les questions du président et du rapporteur général, la parole sera donnée au ministre puis aux orateurs de groupe pour deux minutes, et aux autres orateurs pour une minute, avant une nouvelle réponse du ministre.

Ce temps consacré à l'exécution peut être suivi d'un autre, consacré à une thématique d'évaluation retenue par un rapporteur spécial. Ce n'est pas le cas pour cette première CEPP.

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