Intervention de Timothée Houssin

Nous sommes appelés à voter sur l'adaptation du droit français au droit de l'Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne. Lutter contre l'apologie du terrorisme et des idéologies qui y mènent sur internet est une ambition qui doit trouver un large consensus, voire faire l'unanimité sur nos bancs. Depuis 2018 et le début de son étude au Parlement européen, ce texte a évolué positivement, notamment sous l'influence des députés européens du Rassemblement national. Ce sont les États et la justice qui auront la capacité de lutter contre ces contenus ; le texte limite le rôle de censeur et d'arbitrage des seuls géants du numérique – les GAFA.

Comme le prévoit la proposition de loi, il est primordial de mettre fin dans des délais très brefs à l'apologie du terrorisme en ligne. Il est impératif de censurer ceux qui, sur internet, menacent de représailles ou de mort certains de nos concitoyens au nom d'une idéologie barbare, comme ce fut le cas dans la dramatique affaire Samuel Paty. Celui-ci fut victime sur les réseaux sociaux d'un véritable lynchage qui a fait de lui la cible d'un terroriste islamiste.

Il est également indispensable, au nom de la liberté d'expression et d'information, que des responsables politiques puissent diffuser des images informatives illustrant les conséquences du terrorisme, c'est-à-dire qu'ils puissent montrer la réalité et informer les Français des conséquences directes des décisions politiques qui ont été prises – et surtout de celles qui n'ont pas été prises – ces dernières décennies en matière de lutte contre l'idéologie islamiste.

Si le texte que nous votons aujourd'hui n'empêche pas, a priori, la diffusion de certaines images, la définition du contenu à caractère terroriste en ligne reste floue et nous appelle à la vigilance. Lorsqu'il s'agit de lutter contre l'apologie du terrorisme, contre l'islamisme, sur internet mais aussi dans la société en général, vous nous trouverez toujours à vos côtés. S'il s'agit d'empêcher l'expression d'élus de la République ou d'une censure trop importante de la liberté d'expression, comme le voulait notamment la loi Avia avant sa remise en cause par le Conseil constitutionnel, vous nous trouverez alors face à vous.

Enfin, je voudrais faire une remarque sur le moment choisi pour l'adoption de ce texte. Nous sommes encore dans les premières semaines de la législature et nous nous prononçons déjà sur les contenus terroristes en ligne. Tant mieux, le groupe Rassemblement national votera ce texte. Mais le Gouvernement aurait dû également agir dès les premières semaines de la législature pour fermer les mosquées salafistes ; il devrait agir dès maintenant pour faire taire les imams radicaux, pour prévoir la déchéance de nationalité des auteurs de crimes et délits liés à l'idéologie islamiste et pour expulser les fichés S étrangers.

Vous combattez le contenu terroriste en ligne, mais vous rapatriez de Syrie des familles de djihadistes français partis combattre au nom de la charia. Vous nous imposez de vivre chez nous avec des étrangers notoirement radicalisés et expulsables. Vous fermez les yeux sur le fait que la quasi-totalité des terroristes ayant frappé notre sol ces dernières années sont issus de l'immigration extraeuropéenne. C'est avant tout contre l'expansion de l'islamisme en France que nous vous demandons de lutter, car malheureusement ce danger-là n'est pas uniquement en ligne ; surtout, il n'est pas virtuel.