Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Caroline Fiat

Séance en hémicycle du mercredi 12 avril 2023 à 21h30
Bâtir la société du bien vieillir en france — Après l'article 1er

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCaroline Fiat, présidente :

L'amendement n° 1288 rectifié de M. Freddy Sertin est défendu. Il est identique à l'amendement n° 1247 rectifié , qui a été défendu avant la levée de la séance précédente.

Sur ces amendements identiques, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public.

Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je rappelle que ces amendements identiques, eux-mêmes soumis à une discussion commune, font l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir le premier d'entre eux, le n° 1385.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.