Intervention de Béatrice Descamps

Tous les influenceurs n'ont pas le même profil. La blogueuse Julie Bourges, qui apprend à vivre avec un corps de grande brûlée, et Léna, qui sensibilise sa communauté au harcèlement en ligne et à la santé mentale, n'ont rien à voir avec Nadé et Marc Blata, ni avec Dylan qui, en novembre 2022, faisait la promotion de gélules censées guérir les cellules cancéreuses auprès de son 1,5 million d'abonnés sur Instagram. Ces derniers sont des influenceurs truands qui jouent sur des ressorts vieux comme le monde. Ils choisissent des cibles souvent jeunes et crédules et tirent profit de leur naïveté.

La loi permet de sanctionner ces abus. Ceux liés aux cryptoactifs, par exemple, relèvent de l'abus de confiance, du vol ou de l'escroquerie. Les publicités non identifiées comme telles peuvent être sanctionnées comme pratiques commerciales trompeuses. Pourtant, les sanctions sont rares, en raison du manque de moyens des services de l'État et d'une insuffisante formation aux nouvelles technologies et à la lutte contre ces formes d'arnaque, à quoi s'ajoutent des règles de droit inadaptées à la spécificité de ces nouvelles activités. C'est pourquoi nous sommes favorables à un encadrement plus strict du statut d'influenceur et d'agent d'influenceur. Nous soutenons également une clarification en matière de placement de certains produits.

Nous souhaiterions toutefois que ces restrictions soient étendues à la malbouffe, de plus en plus promue sur les réseaux sociaux, alors même que ses effets sur la santé des adolescents sont désastreux.

La sensibilisation aux risques d'escroquerie en ligne dans les établissements scolaires est une bonne initiative, mais n'oublions pas que l'école ne peut pas tout faire. La famille joue un rôle fondamental dans le rapport aux écrans et la protection des enfants.

Nous nous interrogeons sur les sanctions applicables aux influenceurs qui ne respecteraient pas l'obligation d'affichage d'un bandeau signalant que le contenu est réservé aux majeurs ou qui ne se conformeraient pas à leurs obligations en matière de dropshipping.

En outre, comment ces nouvelles obligations s'articuleront-elles avec le droit européen, notamment le DSA ?