Intervention de Stéphane Vojetta

Votre amendement propose d'élargir le champ des prestataires pouvant recourir à un influenceur pour réaliser de la publicité pour leurs produits ou leurs services. C'est un sujet sur lequel nous avons beaucoup consulté et beaucoup réfléchi. La crypto et les investissements en crypotactifs, y compris par l'intermédiaire de plateformes, sont à l'origine d'une grande partie des pertes et des dommages subis par les victimes que nous avons rencontrées ainsi que par celles qui relatent fréquemment leurs mésaventures sur les réseaux sociaux et dans les médias. L'alerte à ce sujet est légitime et a été confirmée, notamment, par nos conversations avec l'AMF : de plus en plus souvent, les signalements qui lui parviennent concernant des arnaques ou des structures organisées de dépouillement des investisseurs utilisent malheureusement – à leur corps défendant, parfois – la blockchain et les cryptomonnaies.

La blockchain est une technologie qu'à l'évidence Bercy soutient, tout comme les plateformes et les entreprises, et dont il espère le développement. Nous pensons toutefois que la restriction que nous souhaitons pour l'instant appliquer au monde de l'influence n'entravera pas le développement et les capacités de financement des nouveaux projets. Elle n'entravera pas non plus – nous nous sommes interrogés sur ce point – la capacité de certains médias en ligne à vulgariser et à nous aider collectivement à mieux comprendre ces projets. Dans la situation actuelle, marquée par une dérive dans la promotion de produits financiers numériques pouvant exposer les investisseurs – parfois très peu avertis – à des pertes financières totales, il nous semble plus raisonnable de nous en tenir au champ prévu par le texte.