Intervention de Arthur Delaporte

Je vous remercie, monsieur Olive, pour votre amendement. En commission, nous avions en effet introduit une référence à la loi Évin s'agissant de la promotion de l'alcool. Par cohérence, nous avons souhaité déposer un amendement identique au vôtre tendant à rappeler que ces dispositions s'appliquent également aux produits du tabac et du vapotage. Même si c'était déjà largement le cas, l'inscrire dans la loi permet de répondre à la demande des agences d'influenceurs.

Comme vous l'avez rappelé, l'industrie du tabac a bien compris le potentiel représenté par les influenceurs pour assurer la publicité des produits comme les puffs, ces cigarettes électroniques aromatisées contenant de la nicotine. La finalité est toujours la même : vanter la consommation de tabac.

Des journalistes de Slate ont mené une enquête poussée sur l'influence de l'industrie du tabac sur les réseaux sociaux, en particulier TikTok, où le clip vantant le snus, ce sachet de nicotine qui se glisse contre la gencive, commercialisé par la marque Lyft, a atteint plus de 13 millions de vues. Des influenceurs posent ainsi avec des pochettes de nicotine, sur fond de musique pop. L'enquête nous apprend en outre que la British American Tobacco a investi plus de 1 milliard d'euros dans l'influence de ses produits sur les réseaux sociaux – 1 milliard d'euros, chers collègues.

Pourtant, le code de la santé publique est clair, et nous souhaitons rappeler avec la plus grande fermeté que la propagande et la publicité, directe ou indirecte, en faveur du tabac et des produits du tabac, sont interdites. À cet égard, le texte présente également une dimension pédagogique, comme l'illustre parfaitement l'exemple de Maeva Ghennam, qui a découvert il y a tout juste deux jours les interdictions fixées par la loi, preuve de la prise de conscience, par les influenceurs, de l'existence d'un cadre législatif. Nous voulons donc rappeler avec force à l'industrie du tabac et aux influenceurs qu'ils n'ont pas le droit de promouvoir le tabac sur les réseaux sociaux, et demandons solennellement aux plateformes de supprimer immédiatement tout contenu contrevenant à cette interdiction.

Grâce à une enquête menée sur Instagram au sujet de la promotion des cigarettes électroniques, le comité Génération sans tabac a pu mettre en évidence qu'un réseau regroupant plusieurs dizaines de marques employait effectivement des influenceurs. Il a également analysé les conséquences de cette influence sur la consommation de cigarettes chez les jeunes, et les conclusions sont édifiantes : l'exposition à des publications présentant des produits du vapotage sur les réseaux sociaux – y compris du contenu promotionnel –, est associée à une utilisation accrue de la cigarette électronique chez les adolescents américains ; leur attitude à l'égard de la cigarette électronique est plus positive, ils perçoivent moins le danger lié à l'utilisation de ces produits.

L'amendement, s'il est symbolique, est important et aura une incidence réelle sur l'activité en ligne et les comportements des influenceurs.