Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Intervention de Sébastien Chenu
Séance en hémicycle du jeudi 23 mars 2023 à 21h30
Jeux olympiques et paralympiques de 2024 — Article 14 bis
Sébastien Chenu, président :Sur l'article 14 bis, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 340 et 545 , tendant à supprimer l'article 14 bis .
La parole est à Mme Sandra Regol, pour soutenir l'amendement n° 340 .
