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Intervention de Isabelle Rauch
Réunion du mardi 7 mars 2023 à 17h30
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Isabelle Rauch, présidente :Nous poursuivons l'examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. La commission des lois, saisie au fond, a délégué à notre commission l'examen des articles 4, 4 bis, 5 – dont le rapporteur est M. Bertrand Sorre –, 14 A et 14 – dont la rapporteure est Mme Béatrice Bellamy. Notre commission a désigné M. Stéphane Mazars rapporteur pour avis sur les autres articles examinés au fond par la commission des lois.
La discussion générale ayant déjà eu lieu la semaine dernière avec l'audition de Mme la ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, nous abordons directement l'examen des articles, en commençant par ceux sur lesquels notre commission est délégataire au fond.
