Intervention de Isabelle Rauch

La commission des affaires culturelles et de l'éducation suit de très près la préparation des JOP : elle a créé un groupe de travail et une mission d'information, qui a présenté un point d'étape de ses travaux le 15 février dernier ; elle a entendu en audition vous-même, madame la ministre, mais aussi le président du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques (Cojop) de Paris 2024, le délégué interministériel aux JOP ainsi que le premier président de la Cour des comptes sur le rapport dédié de celle-ci ; elle a examiné pour avis les crédits consacrés aux JOP et a visité le chantier du village des athlètes. La préparation des JOP est donc au cœur de nos préoccupations, depuis le début de la législature.

Cinq articles du projet de loi que vous venez nous présenter relèvent, par délégation de la commission des lois, de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, qui a également décidé de se saisir pour avis des articles examinés au fond par la commission des lois.

La France va accueillir la Coupe du monde de rugby, ce qui pourrait constituer pour elle une répétition avant les JOP. Nous n'avons pas eu à intervenir sur le cadre légal de cet événement. Pouvez-vous nous confirmer qu'il est, en tout point, adapté à son bon déroulement ?