Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Valérie Rabault

Séance en hémicycle du jeudi 16 février 2023 à 9h00
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 — Après l'article 2

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaValérie Rabault, présidente :

L'amendement n° 6110 de M. Hadrien Clouet est défendu.

L'amendement n° 9668 de M. François Piquemal est défendu.

Les amendements identiques n° 1948 de M. François Ruffin, 2438 de Mme Alma Dufour, 5604 de Mme Mathilde Panot, 6112 de M. Hadrien Clouet, 6300 de Mme Nadège Abomangoli, 6321 de M. Christophe Bex, 9677 de M. Perceval Gaillard, et 13204 de Mme Martine Etienne sont défendus.

La parole est à Mme Sophia Chikirou, pour défendre l'amendement n° 17724 , identique aux précédents.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.