Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Olivier Dussopt

Séance en hémicycle du mardi 14 février 2023 à 15h00
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 — Article 2

Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion :

Même avis, pour la même raison. Je l'ai dit tout à l'heure à Mme Descamps : la possibilité d'adaptation laissée à chaque branche permettra de tenir compte des spécificités de celle du sport, notamment de la faible représentation des seniors dans ses effectifs. J'ai cité le VAFC, je pourrais citer le Racing club de Lens (RCL) : je le répète, de tels clubs ne seront pas concernés.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.