Intervention de Jean-Luc Fugit

Travaillant depuis vingt ans sur la pollution de l'air, je vais m'efforcer à mon tour d'apporter quelques éclairages, en me plaçant du point de vue scientifique.

Pour chaque polluant, sur le fondement d'études scientifiques, notamment épidémiologiques, on fixe deux normes : une valeur limite de concentration dans l'air, au-delà de laquelle on sait qu'il y a un impact sur la santé ; un objectif qualité, en deçà duquel on sait qu'il n'y a aucun impact sur la santé. Entre les deux, il y a un intervalle. Les politiques publiques visent à diminuer la concentration du polluant de sorte qu'elle passe au-dessous de la valeur limite, puis atteigne l'objectif qualité, voire tombe en deçà.

Depuis plus de vingt ans, des politiques publiques sont menées pour réduire les émissions d'oxydes d'azote – en particulier de protoxyde d'azote –, de particules fines ou encore d'ammoniac. En la matière, c'est sans doute dans le secteur industriel que l'on a le mieux travaillé et le plus progressé – ne déformez pas mon propos.

Pour améliorer la qualité de l'air dans son ensemble, il faut jouer sur les émissions relevant des transports – c'est l'objet des travaux que nous menons ce matin –, de l'agriculture – j'ai évoqué tout à l'heure les mesures engagées dans ce secteur – et d'autres pratiques comme le chauffage au bois non performant. Notez bien que nous ne nous opposons pas au chauffage au bois, mais au chauffage au bois non performant. C'est pourquoi le Gouvernement a présenté le 23 juillet 2021 un plan « chauffage au bois », dont les mesures de nature législative ont été introduites dans la loi « climat et résilience ». Il s'agit de diminuer progressivement les émissions de particules d'ici à 2030, afin de progresser vers l'objectif qualité et de réduire l'impact sur la santé de nos concitoyens. Nous agissons non pas contre les gens, mais contre les polluants.

Chaque polluant a une source privilégiée. Les émissions de particules sont réparties entre le chauffage au bois, l'industrie, l'agriculture et les transports. En revanche, la source principale des émissions d'oxydes d'azote, ce sont bel et bien les véhicules utilisant des énergies fossiles, à savoir l'essence et le diesel. Plus les véhicules sont anciens, plus ils émettent une grande quantité d'oxydes d'azote par kilomètre parcouru.