Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Valérie Rabault

Séance en hémicycle du vendredi 9 décembre 2022 à 21h30
Accélération de la production d'énergies renouvelables — Article 11 ter

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaValérie Rabault, présidente :

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 1831 de M. Charles Fournier, 2472 de Mme Aurélie Trouvé et 2795 de Mme Barbara Pompili.

Ces trois amendements de repli sont défendus.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1802 de M. Charles Fournier et 2794 de Mme Barbara Pompili.

Ces deux amendements de repli sont également défendus.

Enfin, l'amendement n° 3010 de M. Charles Fournier est défendu.

Par ailleurs, j'ai accepté la recevabilité du sous-amendement n° 3178 à l'amendement n° 2474 . La parole est à Mme Clémence Guetté pour le soutenir.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.