Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Hélène Laporte

Séance en hémicycle du lundi 5 décembre 2022 à 16h00
Accélération de la production d'énergies renouvelables — Discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi adopté par le sénat

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaHélène Laporte, présidente :

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (443, 526).

La conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de trente heures.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.