Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Éric Bothorel

Réunion du jeudi 24 novembre 2022 à 21h30
Commission des affaires économiques

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaÉric Bothorel, rapporteur :

Cette dernière phrase relève du copier-coller.

La rédaction de ces amendements est bancale, mais le sujet, celui de la transmission, mérite qu'on s'y attarde. Je propose que nous nous retrouvions la semaine prochaine, avant l'examen en séance, avec les JA, pour trouver une rédaction satisfaisante.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.