Accompagnement des malades et de la fin de vie
(Avant l'article 4 quater)
Les interventions de Hélène Laporte
Les amendements de Hélène Laporte pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Nous en venons à plusieurs amendements identiques n° 1333, 1780, 2082, 2922, et 3152 sur le vote desquels je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l'amendement n° 1333.
La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6, pour donner l'avis de la commission.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 161 Nombre de suffrages exprimés 154 Majorité absolue 78 Pour l'adoption 64 Contre 90
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 900, 645, 1738, 1157, 1924, 2497, 132, 983, 996, 1389, 1502, 1657, 47, 713 et 2483, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 132 et 983 sont identiques, ainsi que les amendements n° 1389, 1502 et 1657, et les amendements n° 713 et 2483. La parole est à M. Charles de Courson, ...
Toujours en discussion commune, nous en venons à une nouvelle série d'amendements identiques, n° 1389, 1502 et 1657. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement n° 1389.
Nous concluons cette discussion commune par deux autres amendements identiques, n° 713 et 2483. La parole est à M. Julien Odoul, pour soutenir l'amendement n° 713.
Les demandes de prise de parole étant nombreuses sur ces amendements, je vous propose de lever la séance ; la suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
