Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Accompagnement des malades et de la fin de vie
(Avant l'article 4 quater)
Les interventions de Hélène Laporte
Les amendements de Hélène Laporte pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Nous en venons à plusieurs amendements identiques n° 1333, 1780, 2082, 2922, et 3152 sur le vote desquels je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l'amendement n° 1333.
La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6, pour donner l'avis de la commission.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 161 Nombre de suffrages exprimés 154 Majorité absolue 78 Pour l'adoption 64 Contre 90
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 900, 645, 1738, 1157, 1924, 2497, 132, 983, 996, 1389, 1502, 1657, 47, 713 et 2483, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 132 et 983 sont identiques, ainsi que les amendements n° 1389, 1502 et 1657, et les amendements n° 713 et 2483. La parole est à M. Charles de Courson, ...
Toujours en discussion commune, nous en venons à une nouvelle série d'amendements identiques, n° 1389, 1502 et 1657. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement n° 1389.
Nous concluons cette discussion commune par deux autres amendements identiques, n° 713 et 2483. La parole est à M. Julien Odoul, pour soutenir l'amendement n° 713.
Les demandes de prise de parole étant nombreuses sur ces amendements, je vous propose de lever la séance ; la suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
