Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les interventions de Hadrien Clouet sur ce dossier
344 amendements trouvés
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1949 à l'amendement N° 252 au texte N° 1673 - Article 3 (Tombe)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
À la fin de la seconde phrase de l’alinéa 2, substituer aux mots : « trois mois » les mots : « deux journées » Exposé sommaire : Ce sous-amendement dénonce l'accord sordide entre la droite dure et le gouvernement, sur le dos des bénéficiaires de la protection sociale. Voici qu'il prévoit d'accorder la liberté totale aux présidents de dépa...
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1948 à l'amendement N° 252 au texte N° 1673 - Article 3 (Tombe)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
À la fin de la seconde phrase de l’alinéa 2, substituer aux mots : « trois mois » les mots : « une journée » Exposé sommaire : Ce sous-amendement dénonce l'accord sordide entre la droite dure et le gouvernement, sur le dos des bénéficiaires de la protection sociale. Voici qu'il prévoit d'accorder la liberté totale aux présidents de départ...
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1947 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1946 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1945 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1944 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1943 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1942 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1941 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1940 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1939 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1938 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1937 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1936 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1935 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1934 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1933 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1932 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1931 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
29/09/2023 — Sous-Amendement N° 1930 à l'amendement N° 1773 au texte N° 1673 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
