Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Frédéric Valletoux pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Ces amendements visent à faire du médecin coordonnateur en Ehpad le médecin traitant des résidents. Cette question importante a été abordée, par voie d'amendements, dans le cadre de l'examen de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France. Il est notamment prévu un élargissement substantiel du pouvoir d...
Il faudra simplement veiller, dans le cadre des lectures de chacune des propositions de loi au fil de la navette, à ajuster les textes, de manière à ne pas promulguer deux fois la même disposition. Pour en revenir aux amendements soumis à une discussion commune, je vous invite, compte tenu de leur rédaction respective, à retirer les amendement...
Nous nous sommes contentés de reprendre l'amendement qui avait été adopté dans la proposition de loi « bien vieillir » : nous devons en effet faire converger les textes. Notez que j'ai émis un avis défavorable sur les amendements d'un collègue de mon groupe. Par souci de cohérence entre les textes, je préfère donner un avis favorable à l'amende...
Je ne suis pas sûr qu'en imposant la signature des élus des collectivités locales, on aille dans le sens de la simplification. Votre intention est bonne. Elle correspond à la démarche qui est la nôtre avec cette proposition de loi, à savoir la volonté de favoriser le dialogue entre tous les acteurs de terrain. Mais celui-ci pourra déjà avoir l...
Nous nous acheminons vers la création d'un dispositif s'inscrivant dans la continuité de la loi sur les IPA de Stéphanie Rist, et qui, aboutissant à la reconnaissance du rôle important des infirmiers – souligné par M. Garot et d'autres avant lui –, sera soutenu sur tous les bancs de cet hémicycle. Fruit d'un travail effectué avec le Gouvernemen...
Pour les raisons que j'ai exposées en défendant mon amendement, je demande évidemment le retrait de tous les amendements, à l'exception des amendements n° 705 et 1032. À défaut, l'avis serait défavorable.
