Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 18)

Corde de rappel ou non, j'adore l'escalade ! Je redirai peu ou prou la même chose qu'en commission. M. Nury, notamment, soutient que comme l'article ne convient pas, il faut le supprimer et le retravailler en CMP. Mais n'êtes-vous pas présents aujourd'hui dans l'hémicycle pour le faire ?

Si le dispositif est réputé mauvais, il serait curieux de faire l'économie de débats ici et maintenant, pour traiter la question avec une moindre portée en CMP. Je le répète, nous avons eu des discussions très intéressantes en commission, lesquelles ont permis certaines convergences, et j'estime qu'il faut continuer ainsi en séance.

Certains rapprochements étaient attendus, d'autres moins, et je pense que le texte que nous avons commencé à examiner il y a quelques jours n'est plus tout à fait le même aujourd'hui.

Il était celui du Gouvernement, il est devenu un peu le nôtre et le vôtre. Continuons donc de l'enrichir. Avis défavorable sur ces amendements identiques.

Je vais rester constant. J'avais exprimé un avis de sagesse sur l'amendement du Gouvernement qui avait introduit cette mesure en commission. Je donne donc un avis de sagesse sur l'amendement n° 1708 et un avis défavorable sur les amendements identiques n° 1676, 2256 et 2556. J'ajoute, dans un souci de transparence et de courtoisie, que l'adopt...

Le sous-amendement n° 3237 est rédactionnel. Le sous-amendement n° 3243 vise à créer la possibilité pour les porteurs de projets d'énergies renouvelables de financer des actions en faveur du patrimoine naturel fléchées vers l'échelon départemental. Le suivi des montants perçus serait possible grâce à la mise à disposition des données, sous un ...

Il est favorable tant sur l'amendement du Gouvernement que sur le sous-amendement de M. Delautrette. Quant à mes sous-amendements, on n'est jamais mieux servi que par soi-même : j'y suis favorable.

On dirait que vous n'aimez pas les départements… Plus sérieusement, je vais reprendre l'exemple qui a illustré mon propos en commission pour montrer qu'il faut apporter une correction à la manière dont sont ventilées les recettes – Ifer ou taxe sur les éoliennes maritimes par exemple. Mon département, majoritairement situé sur le littoral, comp...

…et le département ne touchera rien. Ne serait-il pas normal qu'il perçoive certaines des recettes directes ou indirectes, sachant qu'en l'espèce, dans les Côtes-d'Armor, il a conservé sa compétence et intervient très activement dans les domaines du patrimoine et du patrimoine naturel, Or, puisque les sommes en jeu sont parfois relativement mo...

Mes sous-amendements sont aussi les petites sœurs de mes précédents sous-amendements ! Je suis par ailleurs favorable au sous-amendement n° 3221, ainsi qu'à l'amendement n° 2735.