Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(Article 9)

Je suis saisie de quatre amendements de suppression, n° 119, 2251, 3736 et 4492. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 119.

Les amendements identiques n° 2251 et 3736 sont défendus. La parole est à Mme Béatrice Roullaud, pour soutenir l'amendement n° 4492.

Je suis saisie de cinq amendements, n° 141, 131, 701, 1874 et 2260, pouvant être soumis à une discussion commune, qui visent à réécrire l'article 9. Les amendements identiques n° 1874 et 2260 faisant l'objet d'une longue liste de sous-amendements, je vous invite à rester concis. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement ...

Dans la discussion commune, nous en venons aux deux amendements identiques qui font l'objet des sous-amendements. Qui soutient le premier amendement ? L'amendement n° 1874 de M. Julien Dive n'est pas défendu…

La parole est à M. Pascal Lecamp, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 2260. Il faut essayer de suivre, chers collègues !

L'amendement n° 1874 de M. Julien Dive est défendu. Monsieur le rapporteur, vous avez la parole pour soutenir votre amendement.

Nous en venons aux sous-amendements aux amendements identiques. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir le sous-amendement n° 5478.

Le sous-amendement n° 5511 de Mme Mélanie Thomin est défendu. La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir le sous-amendement n° 5541.

Les sous-amendements n° 5495 et 5578 de Mme Manon Meunier sont défendus. La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir les sous-amendements n° 5544 et 5545, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Le sous-amendement n° 5524 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir le sous-amendement n° 5515.

Le sous-amendement n° 5487 de Mme Mathilde Hignet est défendu. On en vient à une série de quatre sous-amendements identiques. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir le sous-amendement n° 5477.

Deux derniers sous-amendements de cette série d'identiques, les sous-amendements n° 5514 de Mme Chantal Jourdan et 5530 de M. David Taupiac sont défendus. Nous en venons à une nouvelle série de deux sous-amendements identiques. Ces amendements, n° 5512 de Mme Chantal Jourdan et 5586 de Mme Delphine Batho, sont défendus. La parole est à Mme Ma...

Le sous-amendement n° 5491 de M. Loïc Prud'homme, les sous-amendements identiques n° 5493 de Mme Mathilde Hignet et n° 5510 de Mme Mélanie Thomin, les sous-amendements n° 5546 et 5540 de M. Grégoire de Fournas, et les sous-amendements identiques n° 5486 de Mme Aurélie Trouvé et n° 5516 de Mme Chantal Jourdan sont défendus. Les deux sous-amende...

Le sous-amendement n° 5561 de M. Jean-René Cazeneuve est défendu. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir le sous-amendement n° 5589.

Les sous-amendements identiques n° 5484, de Mme Manon Meunier, et 5518, de Mme Chantal Jourdan, sont défendus. Le sous-amendement n° 5475 de M. Sébastien Jumel est défendu. Le sous-amendement n° 5489 de Mme Manon Meunier est défendu. Les sous-amendements n° 5563, de M. Jean-René Cazeneuve, 5542, de M. Grégoire de Fournas, et 5504, de M. Loïc...

La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir les sous-amendements n° 5496 et 5497, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Il nous reste quatre minutes avant la levée de la séance prévue à vingt heures. Si M. le rapporteur et M. le ministre veulent bien formuler leur avis de façon brève, je vous propose que nous procédions au vote, quitte à déborder de quelques minutes. Sur les sous-amendements n° 5466, 5589 et 5465, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES...

Très bien, mais il ne sera pas possible de dépasser de plus d'un quart d'heure. Avançons ! M. le rapporteur nous a déjà dit qu'il était bien sûr favorable aux amendements identiques. Quel est l'avis de la commission sur les sous-amendements ?

Il y a de nombreuses demandes de prise de parole. Je veux bien que tout le monde s'exprime, mais il faut que nous puissions voter avant la levée de la séance.

Merci de me le rappeler. Je laisse une minute à M. de Fournas et à Mme Meunier, puis nous passerons au vote. La parole est à M. Grégoire de Fournas.